Licences


Lorsqu'une personne ou une institution souhaite utiliser une œuvre d'un de nos membres, nous accordons des licences pour l’exploitation de ces œuvres (dans la mesure où l'auteur ne règle pas lui-même ses licences).

Nous commençons toujours par établir une offre de prix, sur base du tarif SOFAM.

Si l'utilisateur accepte l'offre, nous lui accordons une licence (= autorisation d’exploitation) et nous établissons une facture. L'utilisateur paie le montant dû et envoie deux exemplaires justificatifs de l’exploitation en question à la SOFAM.

L'utilisateur devra veiller à mentionner le nom de l'auteur à proximité de l’exploitaiton (©Année de publication-Nom de l'auteur/Sofam-Belgique).

Pour ce service, la SOFAM retient 20% si le montant est supérieur ou égal à € 2 500, et 22% si le montant est inférieur à € 2 500.


Vous ne trouvez pas ici la réponse à votre question ? Envoyez-nous la question, nous vous répondrons dans les meilleurs délais.

Merci !
Erreur: