La SOFAM
Assemblée Générale Ordinaire 2025
L’assemblée générale ordinaire aura lieu le lundi 19 mai 2025 à 19 h 30, à notre siège rue du Prince Royal 87 à 1050 Bruxelles.
L’assemblée générale sera précédée d’une rencontre à 18 h avec Maître Sébastien Watelet, spécialiste en droit d'auteur et fiscalité. Il abordera les questions relatives à la fiscalité des droits d’auteur modifiée en 2023. Après l’assemblée, la soirée se poursuivra avec un walking dinner vers 21 h.
Ordre du jour
- Composition du bureau
- Approbation du compte-rendu de l’assemblée générale ordinaire du 21 mai 2024
- Comptes annuels et rapport de gestion de l’organe d’administration pour l’année 2024
- Rapport du commissaire sur l’année 2024
- Approbation du bilan et du compte de résultats arrêtés au 31.12.2024
- Prise de connaissance de la déclaration individuelle des administrateurs en matière de conflits d’intérêts pour l’exercice 2024
- Décharge aux administrateurs et au commissaire pour l’exercice 2024
- Election des administrateurs
- Adoption de la modification à l’article 21 du règlement d’ordre intérieur
- Répartitions des droits
- Approbation des répartitions 2024
- Prise de connaissance du règlement de répartition de la rémunération pour les impressions faites dans les secteurs privé et public
- Affectation d’un pourcentage des droits perçus à des fins sociales, culturelles ou éducatives
- Questions diverses
Participation à l’assemblée générale
En tant qu’associé.e, vous pouvez participer à l’assemblée générale soit en étant présent personnellement soit en votant anticipativement à distance soit en donnant une procuration. Vous êtes invité.e à faire connaître votre intention à ce sujet en complétant le formulaire d’inscription en ligne avant le 12 mai 2025. Nous vous avons envoyé l'hyperlien vers ce formulaire par courrier électronique. Si vous n'avez pas reçu ce courriel, veuillez svp nous contacter.
La procuration à l’assemblée générale doit nous parvenir avant le 15 mai 2025.
Vote anticipé à distance
Vous pouvez également voter à distance avant l’assemblée générale au moyen du formulaire de vote anticipé disponible sur notre site web. Vous pouvez nous faire parvenir le formulaire par courrier normal au siège de la SOFAM ou nous l’envoyer à l’adresse info@sofam.be avant le 15 mai 2025. Ce formulaire doit porter votre signature sous forme manuscrite ou par un procédé de signature électronique au sens de l’article 3.10 du règlement (UE) n° 910/2014 du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 sur l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur et abrogeant la directive 1999/93/ CE ou d’une signature électronique qualifiée au sens de l’article 3.12 de ce même règlement.
Les formulaires dans lesquels ne seraient mentionnés ni le sens d’un vote ni l’abstention sont nuls. En cas de modification, en assemblée, d’une proposition de décision sur laquelle un vote a été exprimé, le vote exprimé à distance n’est pas pris en considération.
L'associé qui a exprimé son vote à distance, que ce soit par correspondance ou sous forme électronique, ne peut plus choisir un autre mode de participation à l'assemblée pour sa voix ainsi exprimée à distance.
Documents disponibles
La convocation, les formulaires de procuration, les formulaires de vote à distance, le rapport annuel, les propositions de résolution, le projet de modification du règlement d’ordre intérieur sont disponibles le 9 mai sur cette page.
Droit de poser des questions
Les associé.e.s peuvent envoyer par écrit des questions au sujet des points portés aux ordres du jour. Ces questions doivent parvenir à la SOFAM au plus tard le 15 mai 2024, par e-mail à l'adresse info@sofam.be.
Il sera répondu aux questions dans la mesure où elles ont trait aux points inscrits à l’ordre du jour des assemblées et où la communication de données ou de faits n’est pas de nature à porter atteinte aux intérêts de la SOFAM.
