SOFAM

  • Actualités
  • La SOFAM
  • Droits d'auteur
  • Services
  • Contact
Nederlands
Déclaration en ligne
Auteuronline
 

Services

  • Devenir membre
    • Comment devenir membre?
    • Formulaires d'adhésion
    • Sociétés / Asbl
    • Adhésion dans plusieurs sociétés
    • Choisir la SOFAM
  • Déclarer
    • Les principes
    • Publications papier
      • Photos
      • Autres Oeuvres Visuelles
      • Agence de Photo
      • Textes
      • Mode d'emploi
    • Publications numériques
    • Droits de câble
    • Déclaration en ligne
    • Votre compte en ligne
  • Licences
  • Contrats
  • Les infractions
  • Protection
  • Dépôt
  • Tarifs
    • Tarifs Belgique
    • Tarifs à l’étranger
  • Fiscalité
    • Déclaration fiscale 2020 - revenus 2019
Comment constater une infraction ? Lire la réponse
Quelles sont les étapes à suivre pour confier un dossier à la SOFAM ? Lire la réponseProuver la paternité de votre œuvre. Lire la réponseContrats Lire l'articleCombien de temps un dépôt est-il valable ? Lire la réponseQuels sont les contrats gérés par la SOFAM? Lire la réponseComment faire ma déclaration? Lire la réponse
Comment devenir membre? Lire la réponsePourquoi un dépôt ? Lire la réponseA quels supports s'applique le TARIF SOFAM? Lire la réponseTarifs Belgique Lire l'articleComment dépose-t-on une œuvre ? Lire la réponse
Pourquoi choisir la SOFAM ? Lire la réponseTarifs Belgique Lire l'articleQuels sont les types d’infractions ? Lire la réponsePuis-je être membre de différentes sociétés d'auteurs? Lire la réponseQui peut devenir membre de la SOFAM? Lire la réponse

SOFAM
Rue du Prince Royal 87
1050 Bruxelles
T. +32 2 726 98 00
F. +32 2 705 34 22
info@sofam.be
facebook

Conditions générales    Vie privée    Politique de cookies

© 2011 - SOFAM - Tous droits réservés - website by Tentwelve