Licences

Lorsqu'une personne souhaite utiliser une œuvre d'un de nos membres, nous accordons des licences pour la reproduction de ces œuvres (dans la mesure où l'auteur ne règle pas lui-même ses licences).  Nous commençons toujours par établir une offre de prix, sur base du tarif SOFAM. Si l'utilisateur accepte l'offre, nous lui donnons une licence (= autorisation de reproduction) et nous faisons une facture. L'utilisateur doit payer le montant dû et envoyer deux exemplaires justificatifs de la reproduction en question à la SOFAM; 

L'utilisateur devra encore veiller à ce que la mention du nom de l'auteur se fasse correctement (c/Année de publication-Nom de l'auteur/Sofam-Belgique).

Pour ce service, nous retenons 20% si le montant est supérieur ou égal à € 2500, et 22% si le montant est inférieur à € 2500, sur les montants nets perçus.

Dès que l’utilisateur des images nous a payé, nous envoyons au membre de la SOFAM un décompte. Le solde sera versé sur le compte de l’auteur.

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